Licence de modèle 3D — Conditions d'utilisation des fichiers CAO

Dernière mise à jour : 2025-08-18

Portée. Cette licence accorde un droit perpétuel, mondial, non exclusif et libre de redevances d'utiliser les fichiers CAO achetés/téléchargés, sous réserve des conditions ci-dessous.

Autorisé (résumé)

• Fabriquer et vendre des produits physiques basés sur les conceptions CAO (usage atelier ou commercial, unités illimitées).
• Modifier, convertir et adapter les fichiers à votre outillage, vos matériaux ou vos normes (p. ex. STEP, DWG, IGES, Solidworks).
• Supprimer le branding des modèles et dessins utilisés dans les livrables de fabrication.
• Utilisation dans la documentation interne, les devis et les manuels pour vos propres projets.

Non autorisé

• Redistribuer, revendre, partager ou publier les fichiers CAO ou tout dérivé files (STEP/DWG/IGES/PDF/Solidworks etc.) sous quelque forme que ce soit, y compris le téléversement sur des places de marché, forums, dépôts ou « dans le cadre » d'autres packs téléchargeables.
• Transmettre les fichiers à des clients ou sous-traitants en dehors de votre organisation (ils ont besoin de leur propre licence).
• Utiliser nos images promotionnelles sans autorisation ou en supprimer les filigranes.

Sièges / utilisateurs

• La licence est mono-poste (une personne physique). Les équipes nécessitent une licence par utilisateur qui accède aux fichiers.

Attribution

• Aucune attribution n'est requise, mais elle est appréciée (« Design by myedrawings »).

Engineering & safety

• Vous êtes responsable de la vérification, la fabrication sûre et la conformité légale. Les conceptions sont un service d'ingénierie certifié et peuvent nécessiter une adaptation (matériaux, tolérances, soudures, fixations).

Propriété

• Les fichiers restent la propriété intellectuelle d'OTO Industries. Il s'agit d'une licence, non d'un transfert de droits d'auteur.

Questions

• Besoin d'une licence multi-postes ou d'une redistribution OEM ? Contact : otoindustries@gmail.com.